Environnement Lançonnais

L’insecticide CRUISER : plus autorisé mais… remplacé

vendredi 25 février 2011 par Alain KALT (retranscription)

23-02-2011

Depuis 2008, le ministre de l’agriculture accorde, année par année, grâce à un système pernicieux de dérogation d’une durée d’un an, des renouvellements d’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) de l’insecticide CRUISER. Pour contrer cette pratique, renouvelable à l’infini alors même que la preuve de l’innocuité de ce produit fait défaut, l’UNAF a déposé pas moins de 4 recours au Conseil d’Etat, respectivement en 2008 et 2009 pour le CRUISER®, en 2010 et 2011 pour le CRUISER® 350.

Le 24 janvier dernier, le rapporteur public du Conseil d’Etat, monsieur Edouard GEFFRAY, demandait l’annulation des décisions du ministre de l’Agriculture autorisant le CRUISER, respectivement prises en 2008, 2009 et 2010. Or, par un arrêt rendu le 16 février dernier, le Conseil d’Etat a finalement annulé les autorisations de mise sur le marché du CRUISER, délivrées en 2008 et 2009 à Syngenta par Michel Barnier, ministre de l’Agriculture. Le Conseil a, en effet, estimé que « le Ministre n’apporte pas d’éléments suffisants et précis », ajoutant que « l’appréciation à laquelle s’est livrée l’AFSSA/ANSES et sur le fondement de laquelle le ministre a pris la décision contestée repose sur une méthode d’évaluation du risque qui n’est pas conforme à celle qu’exige la réglementation ».

Malheureusement, il s’agit là d’une victoire en demi-teinte. D’une part, comme le souligne Henri Clément, président de l’UNAF, il est regrettable qu’il faille d’abord violer la loi pour régler des comptes ensuite. Mais plus dommageable encore, bien qu’écarté, le CRUISER passe déjà la main à son remplaçant. En effet, sur une décision de Bruno Lemaire, ministre de l’Agriculture, prise en 2010 et renouvelée en 2011, le CRUISER 350 a vocation à remplacer le CRUISER illégal. Pourtant, selon l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire, les deux produits sont strictement identiques. En effet, si Syngenta a rebaptisé son produit, la molécule active utilisée reste le thiamétoxam. Malgré cela, bien que récemment décrites comme irrégulières par le Conseil d’Etat dans le cas du CRUISER, les mêmes procédures d’évaluation sont appliquées.

Pour l’heure, le Conseil d’Etat a annoncé ne pas vouloir statuer immédiatement sur l’AMM du CRUISER 350, disponible sur le marché depuis 2010, et a renvoyé sa décision à plus tard. A l’instar de l’UNAF, le rapporteur public au Conseil d’Etat avait pourtant demandé l’annulation du CRUISER et du CRUISER 350, pour des motifs communs et par un même arrêt. L’instruction se poursuit donc, voie laborieuse et coûteuse pour les syndicats agricoles mais synonyme de gain de temps pour les grands groupes fabricants.

Cécile Cassier


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